Déposée le 16 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COTE TISSUS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TISSUS.COM domicilié(e) 24 RUE JEAN JAURES,80100 ABBEVILLE - 80100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 451 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSUS.COM domicilié(e) 24 RUE JEAN JAURES,80100 ABBEVILLE - 80100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE TISSUS est expirée depuis le 16 juillet 2017.
TISSUS.COM a également déposé les autres marques suivantes : TISSULAND , TISSUS.COM
TISSUS.COM SARL - 24 RUE JEAN JAURES,80100 ABBEVILLE - 80100 - France - SIREN 493451009
TISSUS.COM - 24 RUE JEAN JAURES,80100 ABBEVILLE - 80100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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